Section 01
Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site et ses contenus de manière conforme à la loi, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.
Opening Clause
Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site et ses contenus de manière conforme à la loi, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.
Section 02
Objet du site
Le site présente des informations générales sur les activités de Elevator Café Crown. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente.
Core Terms
Les conditions financières applicables, lorsqu’elles existent, sont communiquées séparément avant tout engagement. Sauf indication contraire, les montants, modalités et éventuels frais complémentaires sont déterminés au cas par cas.
03
Conditions financières
Operational ScopeLes conditions financières applicables, lorsqu’elles existent, sont communiquées séparément avant tout engagement. Sauf indication contraire, les montants, modalités et éventuels frais complémentaires sont déterminés au cas par cas.
04
Obligations de l’utilisateur
Payments & ChangesL’utilisateur demeure responsable de l’exactitude des informations qu’il communique et de l’usage qu’il fait du site. Elevator Café Crown peut refuser tout usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes conditions.
05—06
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Reference handling
Each clause below includes a supporting policy reference for review.
05Clause
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
ReferenceService Public FR
06Clause
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité. Dans les limites permises par la loi applicable, Elevator Café Crown ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des conséquences liées à l’utilisation du site.
ReferenceEU Commission
07
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le cadre géographique indiqué pour le site. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
ReferenceWIPO
08
Contact et modification
Pour toute question relative aux présentes conditions, l’utilisateur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur le site. Elevator Café Crown peut mettre à jour ces conditions à tout moment ; la version publiée sur le site prévaut à la date de consultation.
ReferenceHCCH